L'ordre du jour est rendu disponible au public quelques heures ou quelques jours avant la séance du Conseil de la MRC de Pierre-De Saurel. Cependant, celui-ci peut être sujet à des modifications.
2022
Ordre du jour : Séance du 14 septembre
Ordre du jour : Séance du 24 août
Procès verbal de la séance du 6 juillet 2022
- Point 8.1 - Règlement modifiant le règlement 306-19 relatif au traitement des membres du Conseil de la MRC
- Point 8.2 - Règlement établissant l'ajustement des quotes-parts municipales de la partie 1 des budgets 2018 à 2021 relativement aux équipements, services et activités à caractère supralocal de la MRC
- Point 8.3 - Règlement modifiant le règlement 344-22 établissant les règles de régie interne du comité technique en sécurité civile de la MRC
- Point 8.1 - Tarification pour la fourniture de certains biens et services
- Point 8.2 - Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC de Pierre-De Saurel
- Point 9.1 - Règlement établissant les règles de régie interne du comité technique en sécurité civile
- Point 9.2 - Règlement établissant une tarification pour la fourniture de certains biens et services
- Point 9.3 - Règlement répartissant les quotes-parts 2022 de la partie 1 du budget entre les municipalités de la MRC
- Point 9.4 - Règlement répartissant les quotes-parts 2022 de la partie 3 du budget entre les municipalité de la MRC
- Point 9.5 - Règlement répartissant les quotes-parts 2022 de la partie 6 du budget entre les municipalité de la MRC
- Point 9.6 - Règlement répartissant les quotes-parts 2022 de la partie 7 du budget entre les municipalité de la MRC
Séance du 19 janvier
Projet de règlement 343-22 établissant les règles de régie interne de l'ensemble des comités régionaux
2021
Séance du 8 septembre
Projet de règlement 340-21 modifiant le schéma d'aménagement afin d'ajouter les dispositions relatives aux normes d'implantation des usages en zone agricole
- Projet de règlement sur la gestion contractuelle
- Projet de règlement déléguant certains pouvoirs d'autoriser des dépenses et de passer des contrats
- Projet de règlement relatif à l’établissement des quotes-parts concernant certains travaux d’entretien de cours d’eau (C2001)
- Projet de règlement relatif à l’établissement des quotes-parts concernant certains travaux d’entretien de cours d’eau (C2004, C2005, C2006, C2007, C2009)
- Projet de règlement relatif à l’établissement des quotes-parts concernant certains travaux d’entretien de cours d’eau (C2010)
Séance extraordinaire du 21 avril
- Point 8.1 : Projet de règlement établissant une tarification pour la fourniture de certains biens et services
- Point 8.2 : Projet de règlement fixant la date de la vente annuelle des immeubles pour défaut de paiement de taxes
- point 7.1 : Projet de règlement établissant une tarification pour la fourniture de certains biens et services
Séance extraordinaire du 24 février
- point 8.1 - Règlement répartissant les quotes-parts 2021 de la partie 1 du budget entre les municipalités de la MRC
- point 8.2 - Règlement répartissant les quotes-parts 2021 de la partie 3 du budget entre les municipalités de la MRC
- point 8.3 - Règlement répartissant les quotes-parts 2021 de la partie 6 du budget entre les municipalités de la MRC
- point 8.4 - Règlement répartissant les quotes-parts 2021 de la partie 7 du budget entre les municipalités de la MRC
2020
Séance du 26 août
Projet d'ordre du jour
Séance extraordinaire du 12 août
Projet d'ordre du jour
Séance du 8 juillet
Projet d'ordre du jour
- Point 8.1 - Projet de règlement de contrôle intérimaire numéro 288-18 relatif à la cohabitation des usages agricoles et non agricoles ainsi qu’à la préservation des boisés sur le territoire de la MRC
- Point 8.2 - Projet de règlement numéro 328-20 modifiant le schéma d'aménagement de la MRC de Pierre-De Saurel - Modification de dispositions concernant les territoires d’intérêt particulier
Séance du 10 juin
Projet d'ordre du jour de la séance du 10 juin
- Point 8.1 - Projet de règlement 325-20 modifant le règlement 207-11 fixant la date de la vente annuelle des immeubles pour défaut de paiement de taxes
- Point 8.2 - Projet de règlement 326-20 modifiant le règlement 248-16 déterminant les règles de régie interne du comité de sécurité publique de la MRC de Pierre-De Saurel
Séance du 13 mai
Projet d'ordre du jour de la séance du 13 mai
- Point 8.1 - Projet de règlement 322-20 relatif à l'établissement des quotes-parts concernant certains travaux d'entretien de cours d'eau
- Point 8.2 - Projet de règlement 323-20 relatif à l'établissement des quotes-parts concernant certains travaux d'entretien de cours d'eau
- Point 8.3 - Projet de règlement 324-20 relatif à l'établissement des quotes-parts concernant certains travaux d'entretien de cours d'eau
Projet d'ordre du jour de la séance du 8 avril
Projet d'ordre du jour de la séance du 11 mars
Projet d'ordre du jour de la séance du 12 février
Projet d'ordre du jour de la séance du 22 janvier
2019
Séance extraordinaire du 11 décembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 27 novembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 13 novembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 30 octobre (extraordinaire)
Projet d'orde du jour de la séance du 9 octobre (extraordinaire)
Projet d'ordre du jour de la séance du 9 octobre
Projet d'ordre du jour de la séance du 2 octobre (extraordinaire)
Projet d'ordre du jour de la séance du 11 septembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 28 août
Projet d'ordre du jour de la séance du 3 juillet
Projet d'ordre du jour de la séance du 12 juin
Projet d'ordre du jour de la séance du 15 mai
Projet d'ordre du jour de la séance du 17 avril (extraordinaire)
Projet d'ordre du jour de la séance du 10 avril
Projet d'ordre du jour de la séance du 13 mars
Projet d'ordre du jour de la séance du 13 février
Projet d'ordre du jour de la séance du 6 février (extraordinaire)
Projet d'ordre du jour de la séance du 16 janvier
2018
Projet d'ordre du jour de la séance du 28 novembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 21 novembre (extraordinaire)
Projet d'ordre du jour de la séance du 14 novembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 10 octobre
Projet d'ordre du jour de la séance du 12 septembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 22 août
Projet d'ordre du jour de la séance du 4 juillet
Projet d'ordre du jour de la séance du 13 juin
Projet d'ordre du jour de la séance du 9 mai
Projet d'ordre du jour de la séance du 17 avril
Projet d'ordre du jour de la séance du 11 avril
Projet d'ordre du jour de la séance du 14 mars
Projet d'ordre du jour de la séance du 14 février
Projet d'ordre du jour de la séance du 17 janvier
2017
Projet d'ordre du jour de la séance du 22 novembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 15 novembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 11 octobre
Projet d'ordre du jour de la séance du 20 septembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 13 septembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 23 août
Projet d'ordre du jour de la séance du 19 juillet
Projet d'ordre du jour de la séance du 5 juillet
Projet d'ordre du jour de la séance du 14 juin
Projet d'ordre du jour de la séance du 10 mai
Projet d'ordre du jour de la séance du 12 avril
Projet d'ordre du jour de la séance du 8 mars
Projet d'ordre du jour de la séance du 8 février
Projet d'ordre du jour de la séance du 18 janvier
2016
Projet d'ordre du jour de la séance extraordinaire du 23 novembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 23 novembre (budget)
Projet d'ordre du jour de la séance du 9 novembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 12 octobre
Projet d'ordre du jour de la séance extraordinaire du 21 septembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 14 septembre
Projet d'ordre du jour de la séance du 24 août
Projet d'ordre du jour de la séance du 6 juillet
Projet d'ordre du jour de la séance du 8 juin
Projet d'ordre du jour de la séance du 11 mai
Projet d'ordre du jour de la séance du 13 avril
Projet d'ordre du jour de la séance extraordinaire du 30 mars
Projet d'ordre du jour de la séance du 9 mars
Projet d'ordre du jour de la séance du 10 février
Projet d'ordre du jour de la séance du 20 janvier
